Sommaire1. Éditeur de l'application2. Hébergement3. Propriété intellectuelle4. Données personnelles5. Cookies6. Responsabilité7. Droit applicableMise à jour : mai 2026

Mentions légales

Application de signalement de stock — Alliance Services Propreté

1. Éditeur de l'application

Raison socialeALLIANCE SERVICES PROPRETE
Forme juridiqueEURL
Siège social5, Rue des Geraniums 67310 WASSELONNE
Téléphone03.88.04.57.45
Emailcontact@alliance-proprete.fr
SIRET / RCS524 548 203 000 32
N° TVA intracommunautaireFR41524548203
Représentant légalSoufian OUSLAMA

2. Hébergement

Hébergeur (application web)Vercel Inc.
Adresse440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Base de donnéesGoogle Ireland Limited (Firebase)
AdresseGordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur cette application (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive d'Alliance Services Propreté, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

4. Données personnelles

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5. Cookies

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6. Responsabilité

Alliance Services Propreté met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations présentes sur l'application, mais ne peut être tenue responsable d'éventuelles erreurs ou omissions. L'accès à l'application peut être interrompu pour maintenance ou en cas de problème technique.

7. Droit applicable

La présente application et ses mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social d'Alliance Services Propreté.